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Tous au numérique, annonce l’ONSS: de la boîte aux lettres à l'e-Box

L'ONSS s'est fixé la priorité de numériser son flux de documents dans les années à venir. Si la majorité des déclarations pour la sécurité sociale s'effectuent depuis longtemps sur support numérique, nombre de notifications et de confirmations sont encore envoyées sur support papier. L'ONSS souhaite changer cette situation progressivement.

L'e-Box des entreprises se trouve au cœur de ce projet de numérisation. Chaque entreprise reçoit automatiquement une e-Box dès qu'elle s'enregistre sur le portail de la sécurité sociale. Dans cette e-Box, elles reçoivent des documents, des notifications ainsi que des tâches de la part des institutions de sécurité sociale. A terme, l’objectif est de remplacer au maximum les versions papier des documents de l'ONSS par des versions PDF, lesquelles seront envoyées dans les e-Box sécurisées.

Dans une première phase, 6 documents liés à la déclaration de travaux, à Checkinatwork et à l'obligation de retenue seront numérisés:
- C30bister2 (confirmation d'une déclaration de travaux ou contrat, pour les entrepreneurs)
- C30bister3/1 (confirmation d'une déclaration de sous-traitance, pour les sous-traitants)
- C30bister3/2 (confirmation d'une déclaration de travaux ou contrat, pour les donneurs d’ordre ou les entreprises déclarantes)
- CAWON (notification du début de l'enregistrement obligatoire des présences)
- CAWOFF (notification de la fin de l'enregistrement des présences)
- C30bister5 (notification d'un paiement pour l'obligation de retenue)

À partir du 1er février 2016, un groupe d'utilisateurs actifs de l'e-Box ne recevra plus ces documents que sous forme numérique. Les utilisateurs occasionnels de l'e-Box les recevront tant sur support numérique que papier. Les entreprises qui n'ont pas d'e-Box continueront à recevoir les documents sur support papier.

Pour de plus amples informations: Tous au numérique 

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