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Médias sociaux et droit du travail. Friends? Followers?

Auteur:Sabine Cornelis
Editeur:Wolters Kluwer, 94 pages.
ISBN:978-90-46-58634-1
Prix:€137,06
Les médias sociaux ont envahi les lieux de travail. Ils ne font, à l’heure actuelle, pas l’objet d’une réglementation spécifique. Mais diverses normes juridiques s’y appliquent.

Afin de déterminer le régime applicable aux médias sociaux utilisés et consultés par les travailleurs, il faut donc examiner la portée de ces différentes normes juridiques et tenter de les concilier entre elles. C’est l’exercice que mène Sabine Cornelis, avocate au barreau de Liège et enseignante en droit social auprès de l’IFAPME, dans la première partie de cet ouvrage de la série ‘Entreprise et droit social’. « L’équilibre entre l’autorité patronale d’une part, et les droits fondamentaux du travailleur, d’autre part, est difficile à trouver dans la mesure où ces droits sont tous légitimes: on ne peut considérer que l’un doit nécessairement prévaloir sur l’autre », explique-t-elle.

Le livre vise également à permettre aux employeurs, gestionnaires RH, etc. de répondre aux questions pratiques susceptibles de se poser en matière d’utilisation et de consultation des réseaux sociaux tout au long de la relation de travail: l’employeur peut-il consulter le profil Facebook d’un candidat? L’employeur peut-il sanctionner un travailleur qui l’a dénigré sur Facebook? L’employeur peut-il utiliser des preuves obtenues via les réseaux sociaux pour fonder un licenciement pour motif grave? Ces différentes questions sont résolues notamment grâce à un exposé des décisions récentes prises par les cours et tribunaux en la matière.

Enfin, la troisième partie de l’ouvrage contient des conseils pratiques pour aider à la rédaction d’une « Social media policy » ou charte d’utilisation des réseaux sociaux. « De plus en plus d’entreprises utilisent les réseaux sociaux comme une plateforme commerciale, par exemple. Dans ce cas, les réseaux constituent un véritable outil de travail. Il incombe à l’employeur de régler précisément l’usage de cet outil. » Ce qui peut prendre plusieurs formes, comme l’explique l’avocate, qui formule également des recommandations pour faire face aux exigences légales en cas de contrôle de l’utilisation des réseaux sociaux ou en cas de licenciement pour motif grave.

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